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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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MAS de MAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS de MAS
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3479582
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2027
MAS de MAS de D PAUL MAS

Présentation de la marque MAS de MAS

Déposée le 5 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS de MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque MAS de MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS de MAS arrivera à expiration en date du 5 février 2027.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG , AllNatt


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 11 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662728 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662729 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641779 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Huile d'olive.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays.